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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.Destouches
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NATURAL COMPOSITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL COMPOSITE
L.Destouches, S.a.r.l

Numéro de dépôt :
4082204
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2024
NATURAL COMPOSITE de L.Destouches

Présentation de la marque NATURAL COMPOSITE

Déposée par voie électronique le 7 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.Destouches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURAL COMPOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.Destouches domicilié(e) Z.I Les gaudières, 2 rue du plateau - 37390 - Mettray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.Destouches, Mme. Florence Domenget domicilié(e) Z.I Les gaudières, 2 rue du plateau - 37390 - Mettray - France.

La marque NATURAL COMPOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL COMPOSITE est expirée depuis le 7 avril 2024.

L.Destouches a également déposé les autres marques suivantes : VIA composites , F4 , AZTEC , SOLUTIONS COMPOSITES , KOLO KONIC KUBIC , COMPOSITES POLES


L.Destouches, S.a.r.l - Z.I Les gaudières, 2 rue du plateau - 37390 - Mettray - France


L.Destouches, Mme. Florence Domenget - Z.I Les gaudières, 2 rue du plateau - 37390 - Mettray - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.